Mentions légales
Mentions légales réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.
Notre site est conforme au RGPD ( Règlement Général sur la Protection des Données) Règlement du Parlement Européen (UE) et du Conseil de l'Europe du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, ...) sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.
NOS COORDONNÉES
Nom de l'association : Avancez Culturel
Adresse : Place de l'hôtel de ville, 31220 Cazères sur Garonne
Téléphone : 06 70 73 56 58
e-mail : [email protected]
RGPD
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par notre société pour la communication marketing et commerciale. Elles sont conservées pendant une durée de 3 ans et sont destinées au service marketing et commercial de notre société. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant notre société et en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.
DROITS D'AUTEUR
Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site, ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de l'association. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou des éléments qui le composent, sans autorisation expresse et préalable de l'association, est interdite.
CRÉDIT PHOTOS : Avancez Culturel
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes présentés sur le site en direction de ressources extérieures ne sauraient engager la responsabilité de la société. La création de liens hypertextes vers le présent site ne peut se faire sans l'autorisation expresse et préalable de la société.
RESPONSABILITÉ
La société vérifie l'exactitude des informations mentionnées sur le site. Mais elle n'assure toutefois aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu de ce site et ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d'un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l'utilisation du présent site.
HEBERGEUR
Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375 - 22761 Hamburg
Germany
Tel : +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998
EDITION & CREATION DU SITE INTERNET
Logiciel de gestion de contenu web : JIMDO
COOKIES
Un cookie stocke des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ces informations sont lisibles lors de prochaines visites sur le site mais ne permettent pas d’identifier l’utilisateur. L'utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise Avancez Culturel à y procéder. En tout état de cause Avancez Culturel s'engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « Cookies » à des tierces personnes, sauf en cas de réquisition légale.